LE PETIT PAUME
Présentation de la marque LE PETIT PAUME
Déposée le 16 décembre 1991 par l'association loi 1901 LE PETIT PAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT PAUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PETIT PAUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PETIT PAUME est expirée depuis le 16 décembre 2021.
LE PETIT PAUME a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2001 n°2204270 - Publication au BOPI 2001-07-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35
Renouvellement sans limitation le 1 août 2011 n°2477106 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-01
Inscription le 18 décembre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°742922 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-18